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termes contactuels

Nos termes contractuels sont basés sur les Cahiers de Conditions Générales élaborés par l'Ordre des Architectes.

Pour les consulter, vous pouvez cliquer sur les liens suivants :



Cahier des Clauses Générales pour travaux sur existant



Cahier des Clauses Générales pour travaux neufs





Vous pouvez consulter le site de l'Ordre des Architectes pour vous renseigner sur les contrats et les pratiques de la profession sur le site www.architectes.org 

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